Les Bijoux d'Akasha vous remercient de votre achat et fait de votre mieux pour vous satisfaire. En cas de question, problème, inquiétude, la communication est la meilleure solution, aussi n'hésitez jamais à me contacter.
Vous trouverez plus bas mes coordonnées et mes conditions générales de vente. Merci pour votre confiance et à bientôt !
Sandrina - les Bijoux d'Akasha
Les Bijoux d'Akasha
Sandrina HUBERT
11 rue Jules Fen Chong
97419 La Possession
Ile de la réunion (France)
portable : 0693 600 090
mail: bijouxdakasha@sfr.fr
n° de siret : 80103598100019
Conditions générales de vente au 15/08/17.
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Les Bijoux d'Akasha, représentée par Sandrina HUBERT et d'autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après 'l'acheteur'.
Les conditions de vente sont régies exclusivement par la loi française. Toutes les créations proposées sont régies par la loi internationale du Copyright et des droits d'auteurs. Toute reproduction, même partielle des créations présentées est interdite.
1-Objet :
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre 'Les Bijoux d'Akasha' et 'l'acheteur' qu'il soit un professionnel ou un particulier. L´acquisition d´un bien ou d´un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par 'l'acheteur' des présentes conditions de vente.
'Les Bijoux d'Akasha' se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par 'l’acheteur'. Il est conseillé à 'l’acheteur' de sauvegarder et/ou imprimer les présentes conditions générales de vente. 'L’acheteur' qui effectue une commande via le site www.alittlemarket.com accepte expressément et sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales de vente.
2-Caractéristiques des biens et services proposés :
Les produits et services sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le présent site. Ces produits et services sont disponibles dans la limite des stocks au moment de la commande et modifiables sans préavis. Chaque produit est accompagné dun descriptif, les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs (qui peuvent varier sensiblement en fonction de réglages de chaque écran d’ordinateur). Par conséquent, les photos des produits ne sont pas contractuelles et le contenu est donné à titre d’information.
3-Indisponibilité des produits :
Les articles présentés sur le site sont disponibles à la vente. Néanmoins, en cas d'erreur de la gestion informatique du stock, et pour les articles indisponibles au moment de l'achat 'Les Bijoux d'Akasha' se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées. L'indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de l´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha' ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour 'l'acheteur'.
4-Tarifs :
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros. 'Les Bijoux d'Akasha' en tant qu'auto-entrepreneur n'étant pas assujetti à la TVA, la mention 'TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts' sera apposée sur les factures.
'Les Bijoux d'Akasha' se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue lors de la commande sera le seul applicable à l´acheteur. Les prix indiqués, y compris les frais de port, comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.
5-Aire géographique :
Les produits sont livrables dans le monde entier, avec application des conditions et frais de port précisés dans chaque fiche produit.
6-Commande :
La confirmation de la commande entraîne l´acceptation préalable des présentes conditions de vente, la reconnaissance d´en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L´ensemble des données fournies et la confirmation avant paiement vaudront preuve de la transaction. La confirmation avant paiement vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en EUROS(€).
7-Clause de réserve de propriété :
Les articles demeurent la propriété de 'Les Bijoux d'Akasha' jusqu´au complet encaissement du prix de la commande.
8-Délai de livraison :
Les objets sont envoyés par La Poste, les envois se font après réception de votre règlement. Les envois se font dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables (sauf commandes personnalisées dont le délai sera communiqué lors de l'établissement du devis). Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port et de livraison (sauf exception).
Si l'acheteur a un impératif de réception, il doit en avertir 'Les Bijoux d'Akasha' avant de passer votre commande.
L'expédition a lieu depuis l'île de la Réunion. A titre indicatif, le délai habituel de livraison après le dépôt au guichet est de 4-5 jours pour la France métropolitaine.
9-Frais de port :
Ils comprennent : l'affranchissement (Lettre suivie pour la France et les DOM), l'emballage, les commissions et taxes dues par le vendeur. Ces prix suivent l'évolution des tarifs de La Poste. si l'acheteur désire un mode d'envoi avec signature, il doit contacter le vendeur avant paiement de la commande pour permettre l'établissement d'un devis.
10-Envois suivis :
Les envois en Lettre suivie (remise en boîte aux lettres, sans signature) proposent un suivi à la prise en charge et à la distribution par les services de la Poste. Toutes les autres étapes du trajet du paquet ne sont généralement pas renseignées.
En cas de détérioration du colis ou en cas de doute, l'acheteur doit faire constater les dégâts par un employé de La Poste et refuser le colis.
Pour toutes réclamations l'acheteur doit envoyer sa demande en recommandé AR à 'Les Bijoux d'Akasha' dans un délai de 7 jours après la réception du colis ou de la date théorique de réception. En cas de casse, des photos de l'objet abîmé et/ou du paquet détérioré devront être fourni ( par mail ou courrier).
11-Customisation et création particulière à la demande :
Pour toutes les créations fabriquées à la demande et/ou customisées un acompte de 50% du tarif global sera demandé (paiement par chèque, virement, CB ou Paypal).
Le tarif sera défini au moment de la demande de création et/ou customisation. Les créations fabriquées à la demande et/ou customisées ne pourront pas bénéficier du droit de rétraction et l'acompte versé ne sera pas restitué.
12-Rétractation :
'Les acheteurs', personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai légal de rétractation de sept jours, conformément au Code de la Consommation qui prévoit un droit de repentir, à compter du jour de la livraison de leur commande, le cachet de La Poste faisant foi, pour faire retour du produit (dans son emballage d'origine et sans aucune trace d'utilisation visible) au vendeur 'Les Bijoux d'Akasha' pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge de l'acheteur.
Les frais de port sont à la charge du client, y compris pour un retour de marchandises (et aux mêmes conditions de suivi que lors de l’achat de la marchandise).
Les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d'origine (pochette en tissu, boitier,...), et accompagnés des éventuels cadeaux ou accessoires ajoutés à la commande.
Le remboursement se fera après réception des produits et vérification de leur état.
13-Modalités de paiement :
Le règlement complet du montant des achats est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par Paypal, CB, chèque bancaire ou postal en euros, virement bancaire.
'Les Bijoux d'Akasha' se réserve le droit d'encaisser le paiement et de n'envoyer le colis qu'une fois le paiement validé par sa banque. Il sera envoyé par courrier électronique une facture à l´acheteur pour chaque commande.
Les règlement en espèces ne sont acceptés que pour les remises en main propres (l'acheteur se rendant alors à l'atelier de Les Bijoux d'Akasha, ou un rendez-vous pouvant être fixé, à proximité de l'atelier. (Ile de la réunion, La Possession)
14-Livraison :
La livraison est faite à l’adresse indiquée dans le bon de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu´à titre indicatif.
Au cas où l'acheteur donnerait une adresse erronée, ou à laquelle la poste serait dans l'impossibilité de livrer, seule la valeur des marchandises, déduction faite des frais de port, sera remboursée, APRÈS retour des marchandises par les services postaux. Un nouvel envoi peut également être fait, mais les frais de port seront à régler à nouveau.
15-Cas de force majeure :
La responsabilité de 'Les Bijoux d'Akasha' ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, mauvais libellé de l'adresse de livraison dû au client, défaillances des prestataires de transports ex: La Poste ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
16-Garantie et service après-vente :
Les articles vendus sont réalisés à la main, avec un plus grand soin. Ce sont des pièces uniques ou de petites séries.
'Les Bijoux d'Akasha' garantit la qualité des bijoux vendus et vérifie les créations avant l'envoi.
'Les Bijoux d'Akasha' ne saurait être responsable des détériorations survenues après l'acte d'achat et ce pour chacun des articles vendus, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour 'l'acheteur'.
'Les Bijoux d'Akasha' ne pourra être tenu responsable en cas de perte de bijoux par 'l'acheteur'.
En cas de défaut ou vice de fabrication d'un constituant du bijou, 'l'acheteur' pourra renvoyer l'article au vendeur, pour réparation, et envoi de la pièce défectueuse au fournisseur. Les frais de retour seront remboursés, uniquement dans ce cas, par tout moyen convenu entre les deux parties. Le vendeur renverra après remise en état le produit à l'acheteur, par le même mode d'expédition qu'au premier envoi.
En cas de casse accidentelle, ou due à une utilisation inappropriée du produit, 'Les Bijoux d'Akasha' pourra procéder sur demande à une réparation. Les frais de retour, de réexpédition et de réparation seront aux frais de l'acheteur.
17-Responsabilité :
'Les Bijoux d'Akasha' dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l´utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
18-Propriété intellectuelle :
Tous les éléments de l´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha' sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha'.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu´ils soient écrits, visuels ou sonores sans un accord écrit exprès de l´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha'. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha'.
Les objets en vente bénéficient de la protection des droits d'auteur : l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) et des droits moraux et patrimoniaux de l’auteur : l’article L.121-1 et L.122-1 du CPI, toute copie des objets, même partielle est strictement interdite, que ce soit à titre privé ou commercial, tout contrevenant s'expose à des poursuites.
19-Archivage - Preuve - Données Personnelles :
L´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha' archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres de l´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha' seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. L´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha' ne vend pas, ne loue pas et ne cède pas à titre gratuit ou onéreux vos coordonnées personnelles. Toutes les informations recueillies par 'Les Bijoux d'Akasha' bénéficient de la protection de la loi 'Informatique et Libertés' n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d´un droit d´accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi 'Informatique et libertés'). Vous pouvez exercer ce droit par e-mail en écrivant à bijouxdakasha@sfr.fr. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l´objet d’un traitement automatisé. L´entreprise 'Les Bijoux d'Akasha' se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs, et de ne pas transmettre les données collectés de ses clients ou prospects à des partenaires commerciaux ou à des tiers.
20-Règlement des litiges :
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française et aux tribunaux compétents. En cas de litige et à défaut de règlement à l'amiable, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Saint Denis de la Réunion.
